Identification      

Propriétaire du site : Propriétaire du site : GIE Amphithéâtre 6 avenue André Malraux, CS 20414, 57 008 Metz cedex 01, dont le numéro de SIRET est : 480 557 891 00011
Tél. : 03 87 39 57 57
Fax : 03 87 39 57 09
Directeur de la publication : M. Dominique DUBAND.
Hébergeur du site : OVH - 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France
Contact : Pour toute remarque concernant le fonctionnement du site, n'hésitez pas à nous contacter.

  Propriété intellectuelle      

Les marques BATIGERE, CILGERE, QUADRAL, LOGÉHAB et toutes autres marques commerciales mentionnées sur ce site sont protégées par le code de la propriété intellectuelle. Tous les textes, photos, vidéos, images, dessins, séquences animées et toutes œuvres consultables sur le site de BATIGERE sont protégés par des droits d'auteur.
La reproduction, partielle ou totale, de toute œuvre protégée au titre du droit d'auteur ou du droit sur la marque est strictement interdite, sauf accord préalable et exprès du titulaire du site (comm@batigere.fr), y compris pour les documents téléchargeables et les représentations.
La création de liens simples ou profonds vers le site Internet www.batigere.fr est également interdite, sauf accord préalable et exprès du titulaire du site (comm@batigere.fr).

  Crédits photographiques, illustrations, documents graphiques divers et sources historiques (liste des auteurs)      

Monika NIKOLIC, Georges PATE, Jean-Luc TARTARIN, Photothèque Batigère, Service Communication Batigère, Le Rapport.
Souces historiques : Henri ANDRE, La vie Moderne, 1994.
Vidéos : RushBank

  Charte d'utilisation      

Tout internaute situé à l'étranger s'engage à quitter le site si tout ou partie de son contenu contrevient à la législation de son Etat, le titulaire du site déclinant toute responsabilité en pareille situation.
Tout internaute estimant que le site porte atteinte à ses droits à la personnalité (diffamation, droits d'auteur…) s'engage à en informer le titulaire du site, préalablement à toute procédure judiciaire, afin de permettre une cessation spontanée de l'atteinte si celle-ci est avérée.
Le responsable du site www.batigere.fr s'engage à retirer toute représentation d'une œuvre ou d'une marque qui contreviendrait à des droits protégés au titre de la propriété intellectuelle (comm@batigere.fr).

  Liens vers d'autres sites      

Nous vous proposons à titre informatif des liens vers d'autres sites Web. Si les adresses sont régulièrement vérifiées, leur contenu n'engage cependant pas Batigère.

  Dysfonctionnements et virus      

Batigère ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects, pertes ou frais, résultant de l'utilisation de ce site Web, ou de l'impossibilité pour un tiers de l'utiliser, ou d'un mauvais fonctionnement, d'une interruption, d'un virus ou encore d'un problème de ligne ou de système.

  Destination des informations      

Les informations qui vous concernent et qui sont collectées sur ce site sont traitées informatiquement dans le but de mieux vous proposer l'ensemble de nos services. Ces informations sont destinées à l'ensemble des sociétés de Batigère, Cilgère, Quadral et Logéhab.
Aucune information n'est collectée à votre insu.
Aucune information n'est cédée à des sociétés extérieures au réseau.

  Loi Informatique et libertés      

Conformément à la loi N° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée par la loi du 6 août 2004, nous vous informons que vous bénéficiez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression aux données qui vous concernent. Ces droits peuvent être exercés à tout moment par courrier recommandé avec accusé de réception au Correspondant Informatique et Libertés à l’adresse suivante : GIE Amphithéâtre 6 avenue André Malraux, CS 20414, 57 008 Metz cedex 01. Merci de joindre une copie de votre pièce d’identité.

  Messagerie      

Important : les messages qui transitent par le réseau Internet peuvent être interceptés. Jusqu'à ce qu'ils nous parviennent, leur confidentialité ne peut être garantie. Assurez-vous de ne pas divulguer d'informations personnelles inutiles ou sensibles.